Projets et règlements Ci-dessous, vous trouverez :
- Le projet éducatif et pédagogique communal
- Le règlement d'ordre intérieur communal
- Les dispositions générales communes aux écoles primaires et fondamentales
- Le règlement des redevances
- Le projet d'établissement
- Les informations légales concernant la gratuité
- Les informations relatives au Dossier d'accompagnement de l'élève ( DACCE )
Documents (9)
